Marianne

Editeur

Commune de Vers
Place du Chateau
46090 VERS
Tel: 05.65.31.42.59
Fax: 05.65.31.47.39

Commentaires, remarques et suggestions
Cliquez ici: This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par PMS
Il est régulièrement mis à jour par les services de la commune de Vers.

Crédits

Ce site utilise Joomla3, un CMS qui permet à la collectivité de gérer elle-même son site.

Hébergement

Planethoster
PlanetHoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1
Canada

Confidentialité - Données personelles

Votre adresse électronique (qui a fait l'objet d'une inscription volontaire) ne nous servira qu'à acheminer notre lettre d'information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Mairie de Vers
Service Communication
Place de Chateau
46090 VERS - France

Pour plus d'informations concernant la protection de la vie privée, vous pouvez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) www.cnil.fr.

Affichage et consultation des pages du site

L'affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d'écran de 1440x900.
Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les navigateurs Internet suivants :

  • Mozilla Firefox
  • Google Chrome
  • Microsoft Internet Explorer, version 7.0 et ultérieures
  • Safari

Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous pouvez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Dans le cadre d'un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l'éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site de la commune de Vers est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l'éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L'autorisation de reproduire est accordée à l'utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s'engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l'adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site de la commune de Vers sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Dans le cas où ce site a été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia, la commune de Vers décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la commune de Vers est régie par le droit français.

Mon Tue Wed Thu Fri Sat Sun
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31

Newsletter

newsletter
Abonnez à la lettre d'informations:
Go to top